La responsabilité hospitalière / Gilles Devers in Objectif soins & management, n°258 (septembre 2017)

ISBD Public [article] La responsabilité hospitalière [revue] / Gilles Devers, Auteur . - 2017 . - p.12-14. Langues : Français in Objectif soins & management > n°258 (septembre 2017) . - p.12-14 Mots-clés : hôpital jurisprudence responsabilité Résumé : Dans chaque affaire, la juridiction doit examiner s’il existe la preuve d’une faute, et l’existence d’un lien de causalité entre la faute et le préjudice. Voici la jurisprudence récente en responsabilité hospitalière. [article]  in Objectif soins & management > n°258 (septembre 2017) . - p.12-14 Titre : La responsabilité hospitalière Type de document : revue Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.12-14 Langues : Français Mots-clés : hôpital jurisprudence responsabilité Résumé : Dans chaque affaire, la juridiction doit examiner s’il existe la preuve d’une faute, et l’existence d’un lien de causalité entre la faute et le préjudice. Voici la jurisprudence récente en responsabilité hospitalière.

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LA RESPONSABILITE DES HOPITAUX PUBLICS LE DERNIER ETAT DE LA JURISPRUDENCE in Techniques hospitalières, Nº 567 (DECEMBRE 1992)

ISBD Public [article] LA RESPONSABILITE DES HOPITAUX PUBLICS LE DERNIER ETAT DE LA JURISPRUDENCE [revue] / ESPER . - 1992 . - P.39.42. in Techniques hospitalières > Nº 567 (DECEMBRE 1992) . - P.39.42 Mots-clés : hôpital jurisprudence public responsabilité [article]  in Techniques hospitalières > Nº 567 (DECEMBRE 1992) . - P.39.42 Titre : LA RESPONSABILITE DES HOPITAUX PUBLICS LE DERNIER ETAT DE LA JURISPRUDENCE Type de document : revue Auteurs : ESPER Année de publication : 1992 Article en page(s) : P.39.42 Mots-clés : hôpital jurisprudence public responsabilité

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Responsabilité en gynéco-obstétrique / Nadir Ouchia in Droit Déontologie & Soin, vol.17 n°1 (mars 2017)

ISBD Public [article] Responsabilité en gynéco-obstétrique [revue] / Nadir Ouchia, Auteur . - 2017 . - p.74-77. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.17 n°1 (mars 2017) . - p.74-77 Mots-clés : accouchement dystocique jurisprudence sage femme surveillance Résumé : Actualités jurisprudentielles en obstétrique : prise en charge d'un accouchement dystocique par la sage-femme, insuffisance de la prescription de surveillance, prise en charge non fautive face à une rupture utérine. [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.17 n°1 (mars 2017) . - p.74-77 Titre : Responsabilité en gynéco-obstétrique Type de document : revue Auteurs : Nadir Ouchia, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.74-77 Langues : Français Mots-clés : accouchement dystocique jurisprudence sage femme surveillance Résumé : Actualités jurisprudentielles en obstétrique : prise en charge d'un accouchement dystocique par la sage-femme, insuffisance de la prescription de surveillance, prise en charge non fautive face à une rupture utérine.

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Responsabilité en gynéco-obstétrique / Stéphanie Aries in Droit Déontologie & Soin, vol.19 n°1 (mars 2019)

ISBD Public [article] Responsabilité en gynéco-obstétrique [revue] / Stéphanie Aries, Auteur . - 2019 . - p.22-29. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.19 n°1 (mars 2019) . - p.22-29 Mots-clés : gynécologie jurisprudence obstétrique Résumé : Actualité de jurisprudence du quatrième trimesre 2008 en matière de gynéco-obstétrique : suspension d'un praticien, perte du fœtus mais absence de qualification pénale, cause inconnue de l'altération du nerf thoracique long, souffrance fœtale lors d'un accouchement gémellaire, faute de la sage-femme et de la mère. [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.19 n°1 (mars 2019) . - p.22-29 Titre : Responsabilité en gynéco-obstétrique Type de document : revue Auteurs : Stéphanie Aries, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.22-29 Langues : Français Mots-clés : gynécologie jurisprudence obstétrique Résumé : Actualité de jurisprudence du quatrième trimesre 2008 en matière de gynéco-obstétrique : suspension d'un praticien, perte du fœtus mais absence de qualification pénale, cause inconnue de l'altération du nerf thoracique long, souffrance fœtale lors d'un accouchement gémellaire, faute de la sage-femme et de la mère.

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La responsabilité de l’anesthésiste-réanimateur en chirurgie ambulatoire / Alexandre Theissen in Anesthésie & réanimation, vol.2 n°6 (décembre 2016)

ISBD Public [article] La responsabilité de l’anesthésiste-réanimateur en chirurgie ambulatoire [revue] / Alexandre Theissen, Auteur ; Marc Beaussier, Auteur ; Mohammed Bouregba, Auteur ; et al., Auteur . - 2016 . - p.381-390. Langues : Français in Anesthésie & réanimation > vol.2 n°6 (décembre 2016) . - p.381-390 Mots-clés : cadre juridique chirurgie ambulatoire jurisprudence médico-légal responsabilité risque Résumé : Le développement de la chirurgie ambulatoire a fait évoluer l’offre de soin de notre système de santé et est devenu un enjeu majeur tant pour les médecins que pour les établissements. Ces pratiques font émerger de nouveaux risques tout au long du chemin clinique du patient ambulatoire, en particulier pour le médecin anesthésiste qui est au premier plan tant sur le plan médical qu’organisationnel. La sortie du patient de l’hôpital le même jour de l’intervention chirurgicale pose le problème de la surveillance et de la supervision des complications potentielles, avec le risque d’un retard important dans les soins médicaux. Ainsi se pose le problème du risque médicolégal de cette pratique et les anesthésiologistes peuvent être confrontés à de nouveaux domaines de responsabilité. Cet article rappelle le cadre législatif et réglementaire français de la chirurgie ambulatoire et montre comment la responsabilité de l’anesthésiste peut être impliquée à toutes les étapes du chemin clinique. L’analyse de la jurisprudence montre que le risque juridique pour l’anesthésiste existe aussi en chirurgie ambulatoire. [article]  in Anesthésie & réanimation > vol.2 n°6 (décembre 2016) . - p.381-390 Titre : La responsabilité de l’anesthésiste-réanimateur en chirurgie ambulatoire Type de document : revue Auteurs : Alexandre Theissen, Auteur ; Marc Beaussier, Auteur ; Mohammed Bouregba, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.381-390 Langues : Français Mots-clés : cadre juridique chirurgie ambulatoire jurisprudence médico-légal responsabilité risque Résumé : Le développement de la chirurgie ambulatoire a fait évoluer l’offre de soin de notre système de santé et est devenu un enjeu majeur tant pour les médecins que pour les établissements. Ces pratiques font émerger de nouveaux risques tout au long du chemin clinique du patient ambulatoire, en particulier pour le médecin anesthésiste qui est au premier plan tant sur le plan médical qu’organisationnel. La sortie du patient de l’hôpital le même jour de l’intervention chirurgicale pose le problème de la surveillance et de la supervision des complications potentielles, avec le risque d’un retard important dans les soins médicaux. Ainsi se pose le problème du risque médicolégal de cette pratique et les anesthésiologistes peuvent être confrontés à de nouveaux domaines de responsabilité. Cet article rappelle le cadre législatif et réglementaire français de la chirurgie ambulatoire et montre comment la responsabilité de l’anesthésiste peut être impliquée à toutes les étapes du chemin clinique. L’analyse de la jurisprudence montre que le risque juridique pour l’anesthésiste existe aussi en chirurgie ambulatoire.

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la responsabilite 2 eme partie in Objectif soins & management, nº71 (janvier 1999)

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la résistance de la cour de casssation à l'article anti perruche de la loi du 4 mars 2002 / Jérôme Travard in Revue générale de droit médical, n°50 (mars 2014)

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les relations sexuelles en service de psychiatrie commentaire d'un arrêt de jurisprudence (CAA BORDEAUX 2012) / collectif d'auteurs in Information psychiatrique, volume 90 n°7 (septembre 2014)

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Le regard du juge sur la fin de vie / Anne-Sophie Mazeirat in Revue hospitalière de France, n°577 (juillet août 2017)

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Recours contre l’ONIAM pour la part non indemnisée du préjudice en cas de perte de chances / Abdelhamid Saïdi in Droit Déontologie & Soin, vol.17 n°1 (mars 2017)

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LA RECHERCHE SUR L'EMBRYON HUMAIN LE POINT DE VUE JURIDIQUE in Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, VOLUME 6 (SEPTEMBRE 1995)

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Réanimation cardiaque et gestion de l’écrit / Etienne Tête in Droit Déontologie & Soin, vol.17 n°2 (juin 2017)

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QUESTIONS D'ECOLE, COMMENTAIRES D'ARRET DU CONSEIL D'ETAT in Soins formation pédagogie encadrement, nº19 (3 trimestre 1996)

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QUELQUES JURISPRUDENCES A PROPOS DU PERSONNEL MEDICAL HOSPITALIER A PROPOS DE LA PERIODE PROBATOIRE DES PRATICIENS HOSPITALIERS in Gestions hospitalières, nº372 (janvier 1998)

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A propos de la poursuite pour homicide involontaire d'un psychiatre en raison d'un meurtre commis par son patient / Manon Quillévere in Actualités jurisanté, n°79 (octobre novembre 2012)

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