[Dossier] Nano, vous avez dit nano ? Les nanotechnologies et nano-objets à l'épreuve des droits, de la santé et de l'éthique / Bérengère Legros in Revue générale de droit médical, n°60 (septembre 2016)

ISBD Public [article] [Dossier] Nano, vous avez dit nano ? Les nanotechnologies et nano-objets à l'épreuve des droits, de la santé et de l'éthique : Bernard BOSSU, Sonia DESMOULIN, Thibault GISCLARD, Claire JOACHIM, Stéphanie LACOUR, Pierre LOUCHART, Anne-Catherine MAILLOLS-PERROY, Laurène MAZEAU, Patrick MEUNIER, Éric NAÏM-GESBERT, Catherine Nisse [revue] / Bérengère Legros, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bernard Bossu, Auteur ; Sonia Desmoulin-Canselier, Auteur ; Thibault Gisclard, Auteur ; et al., Auteur . - 2016 . - p.17-162. Colloque organisé le 8 mars 2016 à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille 2 Droit et Santé. Langues : Français in Revue générale de droit médical > n°60 (septembre 2016) . - p.17-162 Mots-clés : éthique nanotechnologie précaution régulation risque sanitaire santé Résumé : Les nanotechnologies, technologies émergentes, ont permis la création, dans le cadre d’une concurrence internationale, de nano-objets qui envahissent notre vie quotidienne et dont une partie est invisible. Or, leurs risques sanitaires sont difficiles à évaluer faute de méthode standardisée. L’objet de ce colloque était de s’interroger sur le choix de leur régulation par l’ensemble des branches du droit interne concernées ainsi que par le droit européen, tant celui de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe. Les contributeurs se sont interrogés sur le caractère satisfaisant de l’encadrement normatif en vigueur et sur la nécessité d’appliquer davantage les principes et les mesures de précaution. Les actes de ce colloque amènent à réfléchir sur d’éventuelles perspectives d’évolutions normatives en y associant des regards non juridique (médicaux et éthiques). SOMMAIRE Propos introductifs Allocution d'ouverture Première partie: aspects médicaux et pharmaceutiques L’impact du nano-objet sur la santé Nanotechnologies et produits de santé Deuxième partie : aspects sanitaires et environnementaux Nanosciences et droit : axiomes pour définir l’acceptabilité des risques Nanotechnologies et protection de la santé Nanomatériaux et protection de la santé du travailleur Troisième partie : aspects sociaux et patrimoniaux Nanotechnologies et brevets Responsabilité, recherche en nanosciences et production de nanomatériaux Quatrième partie : aspects éthiques et bioéthiques Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes ! Nanotechnologies et « post-humanisme » : un nouveau mythe prométhéen ? « Nano, vous avez dit nano ? » Rapport de synthèse [article]  in Revue générale de droit médical > n°60 (septembre 2016) . - p.17-162 Titre : [Dossier] Nano, vous avez dit nano ? Les nanotechnologies et nano-objets à l'épreuve des droits, de la santé et de l'éthique : Bernard BOSSU, Sonia DESMOULIN, Thibault GISCLARD, Claire JOACHIM, Stéphanie LACOUR, Pierre LOUCHART, Anne-Catherine MAILLOLS-PERROY, Laurène MAZEAU, Patrick MEUNIER, Éric NAÏM-GESBERT, Catherine Nisse Type de document : revue Auteurs : Bérengère Legros, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bernard Bossu, Auteur ; Sonia Desmoulin-Canselier, Auteur ; Thibault Gisclard, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.17-162 Note générale : Colloque organisé le 8 mars 2016 à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille 2 Droit et Santé. Langues : Français Mots-clés : éthique nanotechnologie précaution régulation risque sanitaire santé Résumé : Les nanotechnologies, technologies émergentes, ont permis la création, dans le cadre d’une concurrence internationale, de nano-objets qui envahissent notre vie quotidienne et dont une partie est invisible. Or, leurs risques sanitaires sont difficiles à évaluer faute de méthode standardisée. L’objet de ce colloque était de s’interroger sur le choix de leur régulation par l’ensemble des branches du droit interne concernées ainsi que par le droit européen, tant celui de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe. Les contributeurs se sont interrogés sur le caractère satisfaisant de l’encadrement normatif en vigueur et sur la nécessité d’appliquer davantage les principes et les mesures de précaution. Les actes de ce colloque amènent à réfléchir sur d’éventuelles perspectives d’évolutions normatives en y associant des regards non juridique (médicaux et éthiques). SOMMAIRE Propos introductifs Allocution d'ouverture Première partie: aspects médicaux et pharmaceutiques L’impact du nano-objet sur la santé Nanotechnologies et produits de santé Deuxième partie : aspects sanitaires et environnementaux Nanosciences et droit : axiomes pour définir l’acceptabilité des risques Nanotechnologies et protection de la santé Nanomatériaux et protection de la santé du travailleur Troisième partie : aspects sociaux et patrimoniaux Nanotechnologies et brevets Responsabilité, recherche en nanosciences et production de nanomatériaux Quatrième partie : aspects éthiques et bioéthiques Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes ! Nanotechnologies et « post-humanisme » : un nouveau mythe prométhéen ? « Nano, vous avez dit nano ? » Rapport de synthèse

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