n°583 février 2019 n°584 mars 2019 n°585 avril 2019 n°586 mai 2019 n°587 juin juillet 2019 n°588 août septembre 2019 n°589 octobre 2019 Gestions hospitalières . n°586 Mention de date :  mai 2019 Paru le :  01/05/2019

Dépouillements

Externalisation. Entre idéologies et injonction paradoxale / Benoît Péricard in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Externalisation. Entre idéologies et injonction paradoxale [revue] / Benoît Péricard, Auteur . - 2019 . - p.265-269. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.265-269 Mots-clés : externalisation gestion hôpital management Résumé : S’il est un sujet sur lequel les seuls arguments employés devraient relever de la science économique, voire des théories managériales, c’est bien l’externalisation à l’hôpital. Or, le titre de cet article fait appel à la politique et à la psychiatrie. Spécificité française ? Sans nul doute puisqu’elle ne reflète pas seulement le goût de l’analyse d’un observateur attentif mais qu’elle s’ancre dans la pratique et dans l’expérience d’un régulateur, d’un hospitalier et d’un consultant. Faire ou ne pas faire – pour traduire en termes presque shakespeariens le dilemme du dirigeant d’un établissement de santé – est une décision qui s’inscrit dans une lente évolution, qui relève d’un choix rationnel, mais pas seulement, tant la situation de chaque hôpital à chaque époque peut peser. L’externalisation est-elle à la veille d’une extension considérable ou au contraire vouée à rester marginale ? L’analyse oblige à une réponse prudente mais surtout contrastée. Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.265-269 Titre : Externalisation. Entre idéologies et injonction paradoxale Type de document : revue Auteurs : Benoît Péricard, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.265-269 Langues : Français Mots-clés : externalisation gestion hôpital management Résumé : S’il est un sujet sur lequel les seuls arguments employés devraient relever de la science économique, voire des théories managériales, c’est bien l’externalisation à l’hôpital. Or, le titre de cet article fait appel à la politique et à la psychiatrie. Spécificité française ? Sans nul doute puisqu’elle ne reflète pas seulement le goût de l’analyse d’un observateur attentif mais qu’elle s’ancre dans la pratique et dans l’expérience d’un régulateur, d’un hospitalier et d’un consultant. Faire ou ne pas faire – pour traduire en termes presque shakespeariens le dilemme du dirigeant d’un établissement de santé – est une décision qui s’inscrit dans une lente évolution, qui relève d’un choix rationnel, mais pas seulement, tant la situation de chaque hôpital à chaque époque peut peser. L’externalisation est-elle à la veille d’une extension considérable ou au contraire vouée à rester marginale ? L’analyse oblige à une réponse prudente mais surtout contrastée. Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Décider d’externaliser / Marie-Léandre Gomez in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Décider d’externaliser [revue] / Marie-Léandre Gomez, Auteur . - 2019 . - p.271-274. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.271-274 Mots-clés : économie externalisation sous traitance Résumé : Les décisions d’externalisation de fonctions supports, logistiques ou médico-techniques, sont envisagées avec de multiples objectifs – améliorer la qualité de service, disposer d’équipements innovants demandant une capacité d’investissement difficile à mobiliser… –, mais les principales raisons sont souvent la recherche d’économies ou le manque de moyens pour maintenir une qualité de service. L’analyse économique doit être d’autant mieux menée qu’elle sera clé dans la prise de décision. Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.271-274 Titre : Décider d’externaliser Type de document : revue Auteurs : Marie-Léandre Gomez, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.271-274 Langues : Français Mots-clés : économie externalisation sous traitance Résumé : Les décisions d’externalisation de fonctions supports, logistiques ou médico-techniques, sont envisagées avec de multiples objectifs – améliorer la qualité de service, disposer d’équipements innovants demandant une capacité d’investissement difficile à mobiliser… –, mais les principales raisons sont souvent la recherche d’économies ou le manque de moyens pour maintenir une qualité de service. L’analyse économique doit être d’autant mieux menée qu’elle sera clé dans la prise de décision. Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Les stratégies d’externalisation / Pierre Lebon in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Les stratégies d’externalisation [revue] / Pierre Lebon, Auteur ; Coffi Gnanguenon, Auteur ; Sébastien Gasc, Auteur . - 2019 . - p.277-281. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.277-281 Mots-clés : achat externalisation informatique Résumé : À l’hôpital, comme dans d’autres secteurs, l’externalisation est généralement considérée comme une opportunité permettant de recentrer les ressources internes sur leurs missions stratégiques tout en gagnant en performance. Pour en tirer le meilleur profit, elle ne doit pas seulement être vue comme une source d’économie mais comme un levier d’amélioration de la qualité. Il est nécessaire, cependant, de ne pas systématiquement considérer l’externalisation comme l’unique solution à la recherche d’efficience au sein de l’hôpital : la question de « faire », « faire faire » ou faire avec » doit s’inscrire dans une stratégie globale de recherche d’efficience. Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.277-281 Titre : Les stratégies d’externalisation Type de document : revue Auteurs : Pierre Lebon, Auteur ; Coffi Gnanguenon, Auteur ; Sébastien Gasc, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.277-281 Langues : Français Mots-clés : achat externalisation informatique Résumé : À l’hôpital, comme dans d’autres secteurs, l’externalisation est généralement considérée comme une opportunité permettant de recentrer les ressources internes sur leurs missions stratégiques tout en gagnant en performance. Pour en tirer le meilleur profit, elle ne doit pas seulement être vue comme une source d’économie mais comme un levier d’amélioration de la qualité. Il est nécessaire, cependant, de ne pas systématiquement considérer l’externalisation comme l’unique solution à la recherche d’efficience au sein de l’hôpital : la question de « faire », « faire faire » ou faire avec » doit s’inscrire dans une stratégie globale de recherche d’efficience. Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Pour une approche stratégique des trajectoires d’intégration / François Farhi in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Pour une approche stratégique des trajectoires d’intégration [revue] / François Farhi, Auteur . - 2019 . - p.283-286. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.283-286 Mots-clés : coopération GHT groupement hospitalier de territoire intégration loi de santé mutualisation PMP projet médical partagé système de santé trajectoire transformation Résumé : La volonté des acteurs sur le terrain, encouragée par le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé, ouvre des possibilités accrues d’intégration des établissements au sein des GHT. Depuis 2016, on constate une diversité d’ambitions parmi les réalisations issues des projets médicaux partagés et des modalités d’organisation des fonctions obligatoires(1). Une hétérogénéité des situations des GHT, associée à l’ampleur des thèmes possibles d’intégration (au nombre de 26), qui rend indispensable l’élaboration d’une stratégie de coopération et d’une trajectoire d’intégration pour éviter de se perdre en chemin… Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.283-286 Titre : Pour une approche stratégique des trajectoires d’intégration Type de document : revue Auteurs : François Farhi, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.283-286 Langues : Français Mots-clés : coopération GHT groupement hospitalier de territoire intégration loi de santé mutualisation PMP projet médical partagé système de santé trajectoire transformation Résumé : La volonté des acteurs sur le terrain, encouragée par le projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé, ouvre des possibilités accrues d’intégration des établissements au sein des GHT. Depuis 2016, on constate une diversité d’ambitions parmi les réalisations issues des projets médicaux partagés et des modalités d’organisation des fonctions obligatoires(1). Une hétérogénéité des situations des GHT, associée à l’ampleur des thèmes possibles d’intégration (au nombre de 26), qui rend indispensable l’élaboration d’une stratégie de coopération et d’une trajectoire d’intégration pour éviter de se perdre en chemin… Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Penser l’externalisation. Deux approches complémentaires / Elsa Ptakhine in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Penser l’externalisation. Deux approches complémentaires [revue] / Elsa Ptakhine, Auteur ; Pierre Péron, Auteur . - 2019 . - p.289-293. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.289-293 Mots-clés : achat ANAP agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux coopération externalisation repas SI système d'information stérilisation Résumé : Avec la réforme des GHT, les établissements publics de santé sont engagés dans une double transformation majeure : transformation de leurs rapports à la santé sur les territoires et transformation de leurs organisations internes et entre pairs. Ces projets de transformations organisationnelles, complexes à mener, impliquent des entités hétérogènes en termes d’activité, de taille, de géographie, de modes de fonctionnement, de culture, voire de motivation. Dans ce contexte, la question des coopérations prend toute son ampleur. Deux approches peuvent être suivies pour appréhender ce sujet. La première consiste à explorer de façon rationnelle et complète la situation existante de plusieurs établissements et à établir une forme de cartographie territoriale. Cette démarche fournit une aide à la décision qui peut ou non aboutir à une décision d’externalisation. La seconde approche ne s’appuie pas sur une méthodologie aussi formelle mais plutôt sur la volonté de créer une relation de confiance. Il s’agit d’une condition essentielle pour réussir un projet de coopération, qu’il mène à une mutualisation ou à une externalisation. L’Agence nationale d’appui à la performance (Anap) a travaillé sur ces deux approches et produit plusieurs guides et outils pour venir en soutien des acteurs concernés. Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.289-293 Titre : Penser l’externalisation. Deux approches complémentaires Type de document : revue Auteurs : Elsa Ptakhine, Auteur ; Pierre Péron, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.289-293 Langues : Français Mots-clés : achat ANAP agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux coopération externalisation repas SI système d'information stérilisation Résumé : Avec la réforme des GHT, les établissements publics de santé sont engagés dans une double transformation majeure : transformation de leurs rapports à la santé sur les territoires et transformation de leurs organisations internes et entre pairs. Ces projets de transformations organisationnelles, complexes à mener, impliquent des entités hétérogènes en termes d’activité, de taille, de géographie, de modes de fonctionnement, de culture, voire de motivation. Dans ce contexte, la question des coopérations prend toute son ampleur. Deux approches peuvent être suivies pour appréhender ce sujet. La première consiste à explorer de façon rationnelle et complète la situation existante de plusieurs établissements et à établir une forme de cartographie territoriale. Cette démarche fournit une aide à la décision qui peut ou non aboutir à une décision d’externalisation. La seconde approche ne s’appuie pas sur une méthodologie aussi formelle mais plutôt sur la volonté de créer une relation de confiance. Il s’agit d’une condition essentielle pour réussir un projet de coopération, qu’il mène à une mutualisation ou à une externalisation. L’Agence nationale d’appui à la performance (Anap) a travaillé sur ces deux approches et produit plusieurs guides et outils pour venir en soutien des acteurs concernés. Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Externalisation des services. Un vecteur de qualité / Nataliane Thoulon in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Externalisation des services. Un vecteur de qualité [revue] / Nataliane Thoulon, Auteur . - 2019 . - p.295-299. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.295-299 Mots-clés : alimentation délégation externalisation nutrition qualité sécurité sous traitance Résumé : L’association du secteur privé à la réalisation de missions de service public hospitalier est ancienne. Le recul et l’expérience permettent de connaître les fondations d’une alliance réussie et à même de garantir des services de qualité, pour l’ensemble de la communauté qui compose l’hôpital. Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.295-299 Titre : Externalisation des services. Un vecteur de qualité Type de document : revue Auteurs : Nataliane Thoulon, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.295-299 Langues : Français Mots-clés : alimentation délégation externalisation nutrition qualité sécurité sous traitance Résumé : L’association du secteur privé à la réalisation de missions de service public hospitalier est ancienne. Le recul et l’expérience permettent de connaître les fondations d’une alliance réussie et à même de garantir des services de qualité, pour l’ensemble de la communauté qui compose l’hôpital. Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Un modèle innovant de gestion des plateaux d’imagerie / Jacques Léglise in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Un modèle innovant de gestion des plateaux d’imagerie [revue] / Jacques Léglise, Auteur . - 2019 . - p.301-304. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.301-304 Mots-clés : externalisation hôpital imagerie médicale IRM imagerie par résonance magnétique Résumé : La question du renouvellement, de la maintenance et de la gestion des plateaux d’imagerie est un des « marronniers » de la gestion hospitalière, qui se complique désormais des révolutions attendues dans ce domaine, notamment celle de l’intelligence artificielle. L’hôpital Foch a retenu la solution Optim de son partenaire Siemens Healthineers pour répondre aux grands défis de cette gestion très spécifique. Note de contenu : Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.301-304 Titre : Un modèle innovant de gestion des plateaux d’imagerie Type de document : revue Auteurs : Jacques Léglise, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.301-304 Langues : Français Mots-clés : externalisation hôpital imagerie médicale IRM imagerie par résonance magnétique Résumé : La question du renouvellement, de la maintenance et de la gestion des plateaux d’imagerie est un des « marronniers » de la gestion hospitalière, qui se complique désormais des révolutions attendues dans ce domaine, notamment celle de l’intelligence artificielle. L’hôpital Foch a retenu la solution Optim de son partenaire Siemens Healthineers pour répondre aux grands défis de cette gestion très spécifique. Note de contenu : Dossier] Externalisation

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Préparation de médicaments anticancéreux. Sept ans de sous-traitance entre deux établissements hospitalo-universitaire / Vanessa Thibault in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Préparation de médicaments anticancéreux. Sept ans de sous-traitance entre deux établissements hospitalo-universitaire [revue] / Vanessa Thibault, Auteur ; Vincent Castagné, Auteur ; Mahamadou Tandia, Auteur . - 2019 . - p.306-311. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.306-311 Mots-clés : anticancéreux centralisation externalisation médicament pharmacie sous traitance Résumé : Dans le cadre de projets structurants « groupes hospitaliers », une convention de sous-traitance de la préparation des médicaments anticancéreux prescrits à l’hôpital Bicêtre et préparés à l’hôpital Paul-Brousse a été signée fin 2011. La pharmacie à usage intérieur de l’hôpital Paul-Brousse a repris cette activité. Après sept ans de sous-traitance, le bilan est globalement positif, avec une satisfaction des équipes médicales et soignantes. Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.306-311 Titre : Préparation de médicaments anticancéreux. Sept ans de sous-traitance entre deux établissements hospitalo-universitaire Type de document : revue Auteurs : Vanessa Thibault, Auteur ; Vincent Castagné, Auteur ; Mahamadou Tandia, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.306-311 Langues : Français Mots-clés : anticancéreux centralisation externalisation médicament pharmacie sous traitance Résumé : Dans le cadre de projets structurants « groupes hospitaliers », une convention de sous-traitance de la préparation des médicaments anticancéreux prescrits à l’hôpital Bicêtre et préparés à l’hôpital Paul-Brousse a été signée fin 2011. La pharmacie à usage intérieur de l’hôpital Paul-Brousse a repris cette activité. Après sept ans de sous-traitance, le bilan est globalement positif, avec une satisfaction des équipes médicales et soignantes. Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Dossier agent La dématérialisation, c’est maintenant ! / Francis Fournereau in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Dossier agent La dématérialisation, c’est maintenant ! [revue] / Francis Fournereau, Auteur ; Alexis Gadenne, Auteur ; Philippe Mayer, Auteur . - 2019 . - p.312-315. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.312-315 Mots-clés : dématérialisation données RH ressources humaines Résumé : La dématérialisation des documents et données liées au processus de la gestion des ressources humaines est un levier de transformation numérique des structures publiques (établissements sanitaires et médico-sociaux, collectivités territoriales, organismes d’État…). Près de 60 % des organismes sont engagés dans ce type de démarche, soit en ayant déjà lancé des travaux (22 %), soit en ayant des perspectives de lancement des projets (38 %)(1). Petite revue du processus de dématérialisation… [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.312-315 Titre : Dossier agent La dématérialisation, c’est maintenant ! Type de document : revue Auteurs : Francis Fournereau, Auteur ; Alexis Gadenne, Auteur ; Philippe Mayer, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.312-315 Langues : Français Mots-clés : dématérialisation données RH ressources humaines Résumé : La dématérialisation des documents et données liées au processus de la gestion des ressources humaines est un levier de transformation numérique des structures publiques (établissements sanitaires et médico-sociaux, collectivités territoriales, organismes d’État…). Près de 60 % des organismes sont engagés dans ce type de démarche, soit en ayant déjà lancé des travaux (22 %), soit en ayant des perspectives de lancement des projets (38 %)(1). Petite revue du processus de dématérialisation…

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L’organisation des soins à domicile / Florence Herry in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] L’organisation des soins à domicile [revue] / Florence Herry, Auteur . - 2019 . - p.320-321. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.320-321 Mots-clés : externalisation HAD hospitalisation à domicile organisation soin à domicile Résumé : Les hôpitaux sont amenés à devenir des centres d’expertise, spécialisés, en somme des centres de passage pour les patients. Comme les autres industries et entreprises de tout secteur, ils commencent à externaliser certains services, certaines compétences. L’organisation des soins à domicile, par exemple, tend peu à peu à s’effectuer hors les murs de l’hôpital… Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.320-321 Titre : L’organisation des soins à domicile Type de document : revue Auteurs : Florence Herry, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.320-321 Langues : Français Mots-clés : externalisation HAD hospitalisation à domicile organisation soin à domicile Résumé : Les hôpitaux sont amenés à devenir des centres d’expertise, spécialisés, en somme des centres de passage pour les patients. Comme les autres industries et entreprises de tout secteur, ils commencent à externaliser certains services, certaines compétences. L’organisation des soins à domicile, par exemple, tend peu à peu à s’effectuer hors les murs de l’hôpital… Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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L’externalisation, une tentation qui mérite réflexion / Karim Amri in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] L’externalisation, une tentation qui mérite réflexion [revue] / Karim Amri, Auteur . - 2019 . - p.322-324. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.322-324 Mots-clés : cahier des charges dépense de santé externalisation GHT groupement hospitalier de territoire ONDAM objectif national des dépenses d'assurance maladie sous traitance Résumé : Dans un contexte assurément contraint par un Ondam au taux intangible légèrement supérieur à 2 %(1), la stratégie d’externalisation est-elle pertinente et efficiente ? Permet-elle de résoudre l’ensemble des questions liées à un service « non performant » ? N’y a-t-il aucun risque à y recourir ? Quelques questions auxquelles l’auteur tente de répondre… Note de contenu : [Dossier] Externalisation [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.322-324 Titre : L’externalisation, une tentation qui mérite réflexion Type de document : revue Auteurs : Karim Amri, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.322-324 Langues : Français Mots-clés : cahier des charges dépense de santé externalisation GHT groupement hospitalier de territoire ONDAM objectif national des dépenses d'assurance maladie sous traitance Résumé : Dans un contexte assurément contraint par un Ondam au taux intangible légèrement supérieur à 2 %(1), la stratégie d’externalisation est-elle pertinente et efficiente ? Permet-elle de résoudre l’ensemble des questions liées à un service « non performant » ? N’y a-t-il aucun risque à y recourir ? Quelques questions auxquelles l’auteur tente de répondre… Note de contenu : [Dossier] Externalisation

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Activités médico-sociales. Transferts entre collectivités territoriales et établissements médico-sociaux. Là où le droit est (presque) absent / Brigitte De Lard Huchet in Gestions hospitalières, n°586 (mai 2019)

ISBD Public [article] Activités médico-sociales. Transferts entre collectivités territoriales et établissements médico-sociaux. Là où le droit est (presque) absent [revue] / Brigitte De Lard Huchet, Auteur . - 2019 . - p.325-328. Langues : Français in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.325-328 Mots-clés : CASF code de l'action sociale et des familles CCAS collectivité territoriale EHPAD établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes EMS établissement médico-social transfert Résumé : L’exploitation des activités médico-sociales est soumise à un dispositif juridique unique, prévu par le code de l’action sociale et des familles (CASF). En revanche, les structures juridiques qui exploitent de telles activités relèvent de statuts très diversifiés, qui vont du public au privé à but lucratif en passant par le secteur associatif ou plus généralement privé à but non lucratif. A minima, on pourrait croire que les structures publiques, elles, ont un statut plus homogène. Ce serait ignorer l’exploitation largement pratiquée d’activités médico-sociales par des entités relevant de collectivités locales (et particulièrement des centres communaux ou intercommunaux d’action sociale – CCAS ou CIAS), et pas seulement des établissements publics médico-sociaux autonomes. Si l’étanchéité était de mise entre ces différentes catégories d’« organismes gestionnaires », on ne trouverait pas grand-chose à y redire. La difficulté surgit lorsque de telles structures envisagent entre elles le transfert de leurs activités médico-sociales, et des moyens qui les sous-tendent. Qu’il s’agisse de fusion de plusieurs structures médico-sociales publiques ou de reprise d’une activité (Ehpad, service de soins infirmiers, résidence autonomie…), le droit ignore presque totalement de telles opérations, pourtant de plus en plus courantes, et laisse les acteurs plutôt désarmés pour aborder un tel projet sur le plan juridique. Il faut alors s’appuyer sur le droit commun, en espérant qu’il suffise à répondre à toutes les questions. Choc des réglementations, sans parler du choc des cultures… [article]  in Gestions hospitalières > n°586 (mai 2019) . - p.325-328 Titre : Activités médico-sociales. Transferts entre collectivités territoriales et établissements médico-sociaux. Là où le droit est (presque) absent Type de document : revue Auteurs : Brigitte De Lard Huchet, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.325-328 Langues : Français Mots-clés : CASF code de l'action sociale et des familles CCAS collectivité territoriale EHPAD établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes EMS établissement médico-social transfert Résumé : L’exploitation des activités médico-sociales est soumise à un dispositif juridique unique, prévu par le code de l’action sociale et des familles (CASF). En revanche, les structures juridiques qui exploitent de telles activités relèvent de statuts très diversifiés, qui vont du public au privé à but lucratif en passant par le secteur associatif ou plus généralement privé à but non lucratif. A minima, on pourrait croire que les structures publiques, elles, ont un statut plus homogène. Ce serait ignorer l’exploitation largement pratiquée d’activités médico-sociales par des entités relevant de collectivités locales (et particulièrement des centres communaux ou intercommunaux d’action sociale – CCAS ou CIAS), et pas seulement des établissements publics médico-sociaux autonomes. Si l’étanchéité était de mise entre ces différentes catégories d’« organismes gestionnaires », on ne trouverait pas grand-chose à y redire. La difficulté surgit lorsque de telles structures envisagent entre elles le transfert de leurs activités médico-sociales, et des moyens qui les sous-tendent. Qu’il s’agisse de fusion de plusieurs structures médico-sociales publiques ou de reprise d’une activité (Ehpad, service de soins infirmiers, résidence autonomie…), le droit ignore presque totalement de telles opérations, pourtant de plus en plus courantes, et laisse les acteurs plutôt désarmés pour aborder un tel projet sur le plan juridique. Il faut alors s’appuyer sur le droit commun, en espérant qu’il suffise à répondre à toutes les questions. Choc des réglementations, sans parler du choc des cultures…

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