vol.15 n°1 mars 2015 vol.15 n°2 juin 2015 vol.15 n°3 septembre 2015 vol.15 n°4 décembre 2015 vol.16 n°1 mars 2016 vol.16 n°2 juin 2016 vol.16 n°3 septembre 2016 Droit Déontologie & Soin . vol.15 n°4 Mention de date :  décembre 2015 Paru le :  31/12/2015

Dépouillements

Le lanceur d’alerte sauvé par l’Europe / Gilles Devers in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Le lanceur d’alerte sauvé par l’Europe [revue] / Gilles Devers, Auteur . - 2015 . - p.401-414. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.401-414 Mots-clés : alerte médiatique cadre juridique CEDH cour européenne des droits de l'homme droit lanceur d'alerte protection juridique [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.401-414 Titre : Le lanceur d’alerte sauvé par l’Europe Type de document : revue Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.401-414 Langues : Français Mots-clés : alerte médiatique cadre juridique CEDH cour européenne des droits de l'homme droit lanceur d'alerte protection juridique

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Le droit de la responsabilité médicale et la CEDH / Camilla Haboubi in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Le droit de la responsabilité médicale et la CEDH [revue] / Camilla Haboubi, Auteur . - 2015 . - p.415-418. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.415-418 Mots-clés : CEDH cour européenne des droits de l'homme droit responsabilité [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.415-418 Titre : Le droit de la responsabilité médicale et la CEDH Type de document : revue Auteurs : Camilla Haboubi, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.415-418 Langues : Français Mots-clés : CEDH cour européenne des droits de l'homme droit responsabilité

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Compétence et responsabilité de la sage-femme en pratique hospitalière / Khady Devers Badiane in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Compétence et responsabilité de la sage-femme en pratique hospitalière [revue] / Khady Devers Badiane, Auteur . - 2015 . - p.419-429. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.419-429 Mots-clés : compétence hôpital jurisprudence responsabilité sage femme [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.419-429 Titre : Compétence et responsabilité de la sage-femme en pratique hospitalière Type de document : revue Auteurs : Khady Devers Badiane, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.419-429 Langues : Français Mots-clés : compétence hôpital jurisprudence responsabilité sage femme

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Les obligations contractuelles et déontologiques du médecin qui succède à un confrère / Etienne Tête in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Les obligations contractuelles et déontologiques du médecin qui succède à un confrère [revue] / Etienne Tête, Auteur . - 2015 . - p.430-433. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.430-433 Mots-clés : confrère continuité des soins déontologie exercice libéral médecin obligation succession [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.430-433 Titre : Les obligations contractuelles et déontologiques du médecin qui succède à un confrère Type de document : revue Auteurs : Etienne Tête, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.430-433 Langues : Français Mots-clés : confrère continuité des soins déontologie exercice libéral médecin obligation succession

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Recouvrement d’indu par les CPAM et recours à la contrainte / Khaled Al Shouli in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Recouvrement d’indu par les CPAM et recours à la contrainte [revue] / Khaled Al Shouli, Auteur . - 2015 . - p.434-437. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.434-437 Mots-clés : abus CPAM caisse primaire d'assurance maladie indu remboursement [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.434-437 Titre : Recouvrement d’indu par les CPAM et recours à la contrainte Type de document : revue Auteurs : Khaled Al Shouli, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.434-437 Langues : Français Mots-clés : abus CPAM caisse primaire d'assurance maladie indu remboursement

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Séquelles dommageables d’une coronarographie / Haji Safar in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Séquelles dommageables d’une coronarographie [revue] / Haji Safar, Auteur . - 2015 . - p.438-441. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.438-441 Mots-clés : coronarographie droit indemnisation jurisprudence séquelle [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.438-441 Titre : Séquelles dommageables d’une coronarographie Type de document : revue Auteurs : Haji Safar, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.438-441 Langues : Français Mots-clés : coronarographie droit indemnisation jurisprudence séquelle

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Fin de vie : engagement d’actes lourds ou non ? / Anaïs Adergal in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Fin de vie : engagement d’actes lourds ou non ? [revue] / Anaïs Adergal, Auteur . - 2015 . - p.442-445. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.442-445 Mots-clés : acte de soins expertise fin de vie jurisprudence thérapeutique [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.442-445 Titre : Fin de vie : engagement d’actes lourds ou non ? Type de document : revue Auteurs : Anaïs Adergal, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.442-445 Langues : Français Mots-clés : acte de soins expertise fin de vie jurisprudence thérapeutique

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Mauvais positionnement de cathéter central, mais absence de faute / Céline Vila in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Mauvais positionnement de cathéter central, mais absence de faute [revue] / Céline Vila, Auteur . - 2015 . - p.446-452. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.446-452 Mots-clés : cathéter veineux central erreur jurisprudence positionnement [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.446-452 Titre : Mauvais positionnement de cathéter central, mais absence de faute Type de document : revue Auteurs : Céline Vila, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.446-452 Langues : Français Mots-clés : cathéter veineux central erreur jurisprudence positionnement

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Critique du rapport d’expertise ou dénaturation ? / Chems eddine Hafiz in Droit Déontologie & Soin, vol.15 n°4 (décembre 2015)

ISBD Public [article] Critique du rapport d’expertise ou dénaturation ? [revue] / Chems eddine Hafiz, Auteur . - 2015 . - p.453-458. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.453-458 Mots-clés : expertise expertise clinique jurisprudence rapport responsabilité tribunal [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol.15 n°4 (décembre 2015) . - p.453-458 Titre : Critique du rapport d’expertise ou dénaturation ? Type de document : revue Auteurs : Chems eddine Hafiz, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.453-458 Langues : Français Mots-clés : expertise expertise clinique jurisprudence rapport responsabilité tribunal

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