professions de santé le cumul des contentieux disciplinaires / Khaled Al Shouli in Droit Déontologie & Soin, vol 13 n°2 (juin 2013)

ISBD Public [article] professions de santé le cumul des contentieux disciplinaires [revue] / Khaled Al Shouli, Auteur . - 2013 . - p.189-196. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol 13 n°2 (juin 2013) . - p.189-196 Mots-clés : contentieux cumul discipline profession santé [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol 13 n°2 (juin 2013) . - p.189-196 Titre : professions de santé le cumul des contentieux disciplinaires Type de document : revue Auteurs : Khaled Al Shouli, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p.189-196 Langues : Français Mots-clés : contentieux cumul discipline profession santé

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Personnels médicaux des établissements publics de santé et cumul d'activités : les règles , les dérogations / collectif d'auteurs in Droit Déontologie & Soin, vol 14 n°2 (juin 2014)

ISBD Public [article] Personnels médicaux des établissements publics de santé et cumul d'activités : les règles , les dérogations [revue] / collectif d'auteurs, Auteur . - 2014 . - p.174-182. Langues : Français in Droit Déontologie & Soin > vol 14 n°2 (juin 2014) . - p.174-182 Mots-clés : activité cumul dérogation établissement médecin règle [article]  in Droit Déontologie & Soin > vol 14 n°2 (juin 2014) . - p.174-182 Titre : Personnels médicaux des établissements publics de santé et cumul d'activités : les règles , les dérogations Type de document : revue Auteurs : collectif d'auteurs, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.174-182 Langues : Français Mots-clés : activité cumul dérogation établissement médecin règle

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Les nouvelles règles en matière de cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière / Clément Triballeau in Cahiers de la fonction publique, n°371 (novembre 2016)

ISBD Public [article] Les nouvelles règles en matière de cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière : les apports de la loi "déontologie" du 20 avril 2016 [revue] / Clément Triballeau, Auteur ; Charlotte Neuville, Auteur ; Roland Peylet, Auteur ; et al., Auteur . - 2016 . - p.95-99. Langues : Français in Cahiers de la fonction publique > n°371 (novembre 2016) . - p.95-99 Mots-clés : activité cumul fonction publique hospitalière loi déontologie réglementation Résumé : Par principe, un fonctionnaire doit consacrer l'intégralité de son activité professionnelle à son emploi dans la fonction publique. Toutefois, il peut être autorisé, sous certaines conditions, à exercer d'autres activités, lucratives ou non. Cet encadrement du cumul d'activités est un marqueur ancien de notre régime français de la fonction publique. Pour autant, il a fait l'objet de rénovations récentes au gré des alternances politiques, la dernière en date étant à relever à l'article 25 septies de la loi du 21 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. Le versant "hospitalier" de la fonction publique évoluant dans un contexte concurrentiel, il est particulièrement concerné par les demandes (et parfois le non-respect de la réglementation) en la matière. Il s'agit ici d'apporter un éclairage sur les évolutions de la réglementation relatif au cumul d'activités en l'illustrant par des cas concrets rencontrés par les directions des ressources humaines hospitalières. [article]  in Cahiers de la fonction publique > n°371 (novembre 2016) . - p.95-99 Titre : Les nouvelles règles en matière de cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière : les apports de la loi "déontologie" du 20 avril 2016 Type de document : revue Auteurs : Clément Triballeau, Auteur ; Charlotte Neuville, Auteur ; Roland Peylet, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.95-99 Langues : Français Mots-clés : activité cumul fonction publique hospitalière loi déontologie réglementation Résumé : Par principe, un fonctionnaire doit consacrer l'intégralité de son activité professionnelle à son emploi dans la fonction publique. Toutefois, il peut être autorisé, sous certaines conditions, à exercer d'autres activités, lucratives ou non. Cet encadrement du cumul d'activités est un marqueur ancien de notre régime français de la fonction publique. Pour autant, il a fait l'objet de rénovations récentes au gré des alternances politiques, la dernière en date étant à relever à l'article 25 septies de la loi du 21 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. Le versant "hospitalier" de la fonction publique évoluant dans un contexte concurrentiel, il est particulièrement concerné par les demandes (et parfois le non-respect de la réglementation) en la matière. Il s'agit ici d'apporter un éclairage sur les évolutions de la réglementation relatif au cumul d'activités en l'illustrant par des cas concrets rencontrés par les directions des ressources humaines hospitalières.

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l'interdiction du cumul d'activites dans le secteur public un principe, malmene in AJFP Actualité juridique fonctions publiques, nº1/2012 (janvier fevrier 2012)

ISBD Public [article] l'interdiction du cumul d'activites dans le secteur public un principe, malmene [revue] . - 2012 . - p.7.16. in AJFP Actualité juridique fonctions publiques > nº1/2012 (janvier fevrier 2012) . - p.7.16 Mots-clés : activité cumul public secteur [article]  in AJFP Actualité juridique fonctions publiques > nº1/2012 (janvier fevrier 2012) . - p.7.16 Titre : l'interdiction du cumul d'activites dans le secteur public un principe, malmene Type de document : revue Année de publication : 2012 Article en page(s) : p.7.16 Mots-clés : activité cumul public secteur

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Les Iade en tête des soignants dans le cumul des activités salariées in Oxymag, nº121 (novembre décembre 2011)

ISBD Public [article] Les Iade en tête des soignants dans le cumul des activités salariées [revue] . - 2011 . - p.27. Langues : Français in Oxymag > nº121 (novembre décembre 2011) . - p.27 Mots-clés : activité anesthésiste-réanimateur cumul infirmière et infirmier [article]  in Oxymag > nº121 (novembre décembre 2011) . - p.27 Titre : Les Iade en tête des soignants dans le cumul des activités salariées Type de document : revue Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.27 Langues : Français Mots-clés : activité anesthésiste-réanimateur cumul infirmière et infirmier

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Fonction publique hospitalière cumul emploi retraite Des fonctionnaires , praticiens et agents contractuels hospitaliers / Caroline Lesne in Revue hospitalière de France, n°546 (mai juin 2012)

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l'evolution du principe d'exclusivite dans la FPH et la notion de cumul d', emploi et la notion de cumul d'emplois depuis 1986 in Actualités jurisanté, nº55 (septembre 2006)

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Déontologie à l'hôpital : une fonction et une (ré)assurance ! / Jean Yves Copin in Gestions hospitalières, n°569 (octobre 2017)

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cumuler n'est aps concilier in Ecole des parents, nº6 (JUIN 2000)

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le cumul emploi retraite plus frequent chez les hommes de moins de 60 ans in Etudes et résultats, nº14 (avril 1999)

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Le cumul d'activités des personnels médicaux des établissements publics de santé / collectif d'auteurs in Revue droit et santé La revue juridique des entreprises de santé, n°56/2013 (novembre 2013)

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le cumul d'activites des fonctionnaires et agents publics in Bulletin juridique de la santé publique, nº114 (juin 2008)

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Les ambiguités du cumul d'activités in Objectif soins & management, nº182 (janvier 2010)

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activite et pratique un cumul a double tranchant in Infirmière magazine, nº255 (decembre 2009)

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